Editer, faire Signer et Valider le Plan de Prévention

Créer et signer un plan de prévention

Une fois l’inspection commune signée ou validée, vous pouvez créer une nouvelle édition du plan de prévention.

  • Rendez-vous dans l’étape Plan de prévention

  • Cliquez sur Nouvelle édition

  • Sélectionnez l’inspection commune concernée

  • Ajoutez éventuellement un titre à votre plan de prévention

  • Validez pour générer le document au statut Brouillon


Modifier un plan de prévention brouillon

Tant que le document est au statut Brouillon, vous pouvez encore :

  • modifier les annexes

  • ajuster les consignes d’urgence

  • mettre à jour certaines informations

👉 Une fois cette étape dépassée, le contenu du document sera figé.


Gérer les annexes

Depuis l’onglet Annexes, vous pouvez :

  • sélectionner les documents à intégrer

  • retirer certaines annexes

  • ajouter d’autres documents issus de l’onglet Documentation


Communiquer par email

L’onglet Email permet :

  • d’envoyer des échanges liés au plan de prévention

  • de transmettre le document en pièce jointe

  • de demander une validation avant signature


Configurer les notifications

Dans l’onglet Notifications, vous choisissez :

  • les personnes recevant un email lors des signatures

  • les destinataires des notifications liées au document

Vous pouvez également gérer les consignes d’urgence :

  • les modifier

  • les désactiver

  • supprimer certaines sections


Consulter et valider le contenu

Avant validation, vous pouvez consulter :

  • les intervenants

  • l’analyse de risques

  • les annexes

  • les signataires

👉 Les annexes intégrées apparaissent directement à la fin du document.

Une fois les vérifications effectuées :

  • Cliquez sur Valider le contenu

Le plan passe alors au statut Préparé.


Envoyer le document en signature

  • Cliquez sur Soumettre à signature

  • Un email d’invitation peut être envoyé automatiquement aux signataires


Finaliser les signatures

  • Un signataire par entité juridique est suffisant

  • Vous pouvez valider le document même si certains signataires secondaires sont absents

Une fois les signatures validées :

  • le plan de prévention passe au statut Signé

  • le document devient alors actif